Imprimer cette page

Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

-+
  • 1060200401 AR 293 à 300, 302 à 305
    Titre : 6. Relations avec l'Etat
    Date : 1870/1962

    • 1060200401 AR 297 à 300, 302 à 305
      Titre : 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques
      Date : 1870/1962

      • 1060200401 AR 300
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.1. Ministère des Finances Ministère des Finances, relations de la Banque de France avec ce ministère : correspondance, note, Journal Officiel, état, cahier des charges, presse, pièce comptable. 1880-1941
        Date : 1880-1941

      • 1060200401 AR 302
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.2. Autres Ministères Ministères du Commerce, de l'Instruction Publique et des Beaux Arts, de l'Intérieur, de l'Agriculture, des Travaux Publics, de la Reconstitution Industrielle, des Régions libérées, relations de la Banque de France avec ces ministères : Journal Officiel, note, presse, correspondance, bulletin, texte officiel, circulaire, état. 1880-1939
        Date : 1880-1939

      • 1060200401 AR 303
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.2. Autres Ministères Postes diplomatiques, relations de la Banque de France avec ces postes et avec les ministères des Finances et des Affaires étrangères au sujet de ces postes : note, correspondance, liste, état, pièce comptable, imprimé, circulaire, texte officiel. 1935-1945
        Date : 1935-1945

      • 1060200401 AR 304
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.3. Ministère des Poste, télégraphes et Téléphone Ministère des Postes, Télégraphes et Téléphone, relations de la Banque de France avec ce ministère : rapport, compte, circulaire, texte officiel, correspondance, note, Journal Officiel, bulletin, télégramme, imprimé. 1879-1953
        Date : 1879-1953

      • 1060200401 AR 305
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.3. Cour des Comptes Cour des comptes, questions évoquées par le Gouvernement et le Parlement concernant le personnel de la Banque de France : J.O., note, liste, rapport, bilan comptable, correspondance. 1952-1960 6.2.4. L'Administration des Douanes Administration des douanes, disposition concernant les dépôts effectués par les voyageurs en douane : note, correspondance, instruction, 1941-1952 ; réalisation des valeurs mobilières confisquées par la douane à la suite d'infractions à la réglementation des changes : note, correspondance, liste, 1944-1948 ; conditions de reprise aux comptables publics de billets libellés en devises étrangères : note, correspondance, note de service, imprimé, circulaire, 1945-1955 ; reprise par la Banque de travellers-chèques confisqués par la douane : note, correspondance, note de service, spécimen, étude, 1947-1949 ; note du ministre des Finances concernant l'étendue du pouvoir de contrôle de l'administration des douanes : note, correspondance, juillet 1948. 1941-1955
        Date : 1941-1960

  • 1060200401 AR 306 à 310
    Titre : 7. Marché financier
    Date : 1901/1950

    • 1060200401 AR 306 à 308
      Titre : 7.1. Bourse
      Date : 1901/1950

      • 1060200401 AR 306
        Titre : 7. MARCHÉ FINANCIER 7.1. Bourse Bourse, évolution : compte-rendu quotidien de la direction générale des titres. 1946 Bourse, évolution : compte-rendu quotidien de la direction générale des titres. 1947
        Date : 1946-1947

      • 1060200401 AR 307
        Titre : 7. MARCHÉ FINANCIER 7.1. Bourse Bourse, évolution : compte-rendu quotidien de la direction générale des titres. 1948
        Date : 1948-1948

      • 1060200401 AR 308
        Titre : 7. MARCHÉ FINANCIER 7.1. Bourse Bourse, évolution : compte rendu quotidien de la direction générale des titres. 1949 Marché de Paris, réorganisation destinée à favoriser l'extension de la place financière de Paris : bulletin, rapport, circulaire, correspondance, imprimé, état, note sur l'organisation de prêts sur effets de commerce, sur le marché français et le crédit international, sur les mesures fiscales susceptibles de contribuer au développement du marché monétaire et financier français, sur la structure du marché monétaire de Londres, sur les formes et l'usage du crédit d'acceptation, sur la création d'une société d'escompte française, étude de la Direction Générale de l'Escompte, de la Direction du Contentieux, de la Direction des Etudes sur les différences essentielles entre l'organisation du crédit à Londres et à Paris . 1901-1931 Marché libre des devises, création et organisation: circulaire, note, correspondance, avis de l'Office des Changes, Journal Officiel, presse, texte officiel, télégramme. 1948-1950
        Date : 1901-1950

<< < 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41  > >> 51 pages

Voir par page :10 20 50 100